Search for:
Moulins en Bessin
Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville
La Mairie
Le mot du maire
Le conseil municipal
Les commissions communales
Finances, marchés publics
Urbanisme, travaux, aménagements
Cadre de vie, patrimoine communal, environnement
Cohésion sociale
Le bulletin municipal
La Mairie
Le mot du maire
Le conseil municipal
Les commissions communales
Finances, marchés publics
Urbanisme, travaux, aménagements
Cadre de vie, patrimoine communal, environnement
Cohésion sociale
Le bulletin municipal
Auteur
Secrétariat Mairie
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 avril 2025
30/04/2025
Arrêté permanent règlementant les mesures de propreté, de salubrité des espaces ouverts au public, l’élagage ou l’abattage d’arbres, de haies et entretien des trottoirs sur la commune de Moulins en Bessin
30/04/2025
Arrêté accordant un modificatif de permis de construire PC 01440624P0008M01
30/04/2025
Arrêté de non-opposition DP 0144062500008
30/04/2025
Arrêté de non-opposition DP 0144062500007
30/04/2025
Arrêté portant retrait d’une décision à la demande du pétitionnaire DP 01440622U0011
30/04/2025
Procès Verbal du Conseil Municipale du 3 Mars 2025
30/04/2025
Procès Verbal du Conseil Municipal du 20 Janvier 2025
30/04/2025
2025-17 Arrêté permanent autorisant l’intervention sur voies communales et chemins ruraux de la commune pour les travaux d’entretien et de réparation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération de compétence intercommunale
25/04/2025
Arrêté Préfectoral autorisant la destruction des sangliers dans le Calvados
25/04/2025
Avis de dépôt PC 0144062500007
24/04/2025
Arrêté accordant permis de construire PC 0144062500003
24/04/2025
Avis de dépôt DP 0144062500011
24/04/2025
La 2ème édition d’Anim’la seulles est organisée par le service animation de STM
24/04/2025
Arrêté Préfectoral règlementant l’usage des pièges de catégorie 2 sur l’ensemble du département du Calvados compte tenu de la loutre d’Europe
24/04/2025
Arrêté Préfectoral : Ouverture anticipée de la chasse
24/04/2025
Avis de dépôt DP 0144062500010
18/04/2025
Avis de dépôt DP 0144062500009
18/04/2025
Avis de dépôt DP 01440162500008
18/04/2025
Avis de dépôt DP 01440624U0005M01
18/04/2025
« Articles plus anciens
© 2025
Moulins en Bessin
— Site conçu avec
WordPress
Mentions légales
—
Haut ↑