Secrétariat Mairie – Page 12

Cette opération est ouverte à tous (particuliers, propriétaires, agriculteurs, associations, collectivités, entreprises …). Commande à retourner avant le 28 Juin 2024.

08/04/2024

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Arrêté d’ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil, daim et renard à partir du 1er juin 2024 et jusqu’à l’ouverture générale de la chasse saison 2024/2025

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440624U0020

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440624U0019

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440624U0018

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0017

Arrêté Municipal portant ouverture d’un débit de boissons temporaire le dimanche 30 Juin 2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0017

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Impasse du Moulin en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin.

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Richemont en agglomération de Cully à Moulins en Bessin.

ADMR : soutien à la parentalité

Arrêté de non opposition à une déclaration préalable DP01440624U0012

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0017

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 Avril 2024

Arrêté de non opposition à une déclaration préalable DP01440624U0014

Avis de dépôt du Permis de Construire PC01440623P0006M01

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Chemin Banquet en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin.

Arrêté préfectoral déclarant d’intérêt général le programme pluriannuel de restauration des milieux aquatiques sur le bassin versant de la Seulles et de ses affluents sur les communes de Moulins en Bessin, Lingèvres, Hottot-les-Bagues, Saint-Vaast-sur-Seulles et Tessel

Ordre du jour de la séance du 15 Avril 2024

Ter Bessin et les Chambres d’agriculture de Normandie ont mis en place un programme de valorisation de bocage qui passe par la mise en place d’une commande groupée de plants d’arbres et d’arbustes. Bénéficiez d’un tarif préférentiel.

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