Secrétariat Mairie – Page 14

Modification des Horaires de la Fourrière Animale de Verson

lundi 8h30 12h30 13h30 17h00 mardi 8h30 12h30 13h30 18h30 mercredi Fermé au public 13h30 17h00 jeudi Fermé au public 13h30 17h00 vendredi 8h30 12h30 13h30 17h00 samedi 8h30 12h30 13h30 17h00

19/12/2023

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Arrêté d’alignement individuel RD158 du Conseil Départemental du Calvados

Arrêté 2023-69 de voirie portant alignement de voirie

Arrêté accordant un permis de construire PC01440623P0017

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP014406230036

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP014406230034

Retrait avant décision d’un permis de construire PC01440623P0021

Arrêté 2024-09 de voirie portant alignement de voirie

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440623P0001

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440623P0018

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440623P0021

Rejet tacite PC01440623P0013

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440623U0032

Arrêté de voirie portant alignement de voirie n°2023-69

Refus de Permis de Construire PC01440623P0019

Procès Verbal du Conseil Municipal du 18 Décembre 2023

Modification des Horaires de la Fourrière Animale de Verson

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440623U0035

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440623U0036

Appel à projets – Exposition de sculptures dans le parc du château médiéval de Creully sur Seulles

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440623U0034

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