Secrétariat Mairie – Page 14

Arrêté accordant un permis de construire PC01440623P0014

23/11/2023

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440623U0030

23/11/2023

Arrêté municipal temporaire règlement le stationnement parking Chemin de de Calais à Coulombs commune de Moulins en Bessin

22/11/2023

Arrêté de non opposition à une déclaration préalable DP01440623U0029

20/11/2023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de Creully (RD182) et Chemin Banquet – Martragny à Moulins en Bessin

13/11/2023

Avis de dépôt d’un permis de construire PC01440623P0017

10/11/2023

Avis de dépôt d’une déclaration préalable DP01440623U0030

10/11/2023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Rue de Creully à Martragny commune de Moulins en Bessin

Pour travaux d’élagage

10/11/2023

Arrêté accordant un permis de construire PC01440623P0016

10/11/2023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation sur la route départementale n°82 dans le bourg de Martragny à Moulins en Bessin

10/11/2023

Avis de dépôt d’une déclaration préalable DP01440623U0029

09/11/2023

Arrêté Municipal Temporaire réglementant la circulation sur la route départementale n°82 entre Martragny et Rucqueville (Rue de Creully) à Moulins en Bessin

Le mardi 7 Novembre 2023 de 14h00 jusqu’à la fin des travaux

06/11/2023

Certificat de permis tacite PC01440623P0009

26/10/2023

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440623U0023

26/10/2023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Saint Martin et Rue de Québec en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

25/10/2023

Arrêté Municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Hameau Saint Léger en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

25/10/2023

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 Octobre 2023

23/10/2023

Retrait avant décision d’une déclaration préalable DP 01440623U0025

20/10/2023

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440623U0027

20/10/2023

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440623U0028

20/10/2023

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Arrêté accordant un permis de construire PC01440623P0014

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440623U0030

Arrêté municipal temporaire règlement le stationnement parking Chemin de de Calais à Coulombs commune de Moulins en Bessin

Arrêté de non opposition à une déclaration préalable DP01440623U0029

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de Creully (RD182) et Chemin Banquet – Martragny à Moulins en Bessin

Avis de dépôt d’un permis de construire PC01440623P0017

Avis de dépôt d’une déclaration préalable DP01440623U0030

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Rue de Creully à Martragny commune de Moulins en Bessin

Arrêté accordant un permis de construire PC01440623P0016

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation sur la route départementale n°82 dans le bourg de Martragny à Moulins en Bessin

Avis de dépôt d’une déclaration préalable DP01440623U0029

Arrêté Municipal Temporaire réglementant la circulation sur la route départementale n°82 entre Martragny et Rucqueville (Rue de Creully) à Moulins en Bessin

Certificat de permis tacite PC01440623P0009

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440623U0023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Saint Martin et Rue de Québec en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

Arrêté Municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Hameau Saint Léger en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 Octobre 2023

Retrait avant décision d’une déclaration préalable DP 01440623U0025

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440623U0027

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440623U0028

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