Secrétariat Mairie – Page 16

Avis de dépôt d’une déclaration préalable DP01440623U0029

09/11/2023

Arrêté Municipal Temporaire réglementant la circulation sur la route départementale n°82 entre Martragny et Rucqueville (Rue de Creully) à Moulins en Bessin

Le mardi 7 Novembre 2023 de 14h00 jusqu’à la fin des travaux

06/11/2023

Certificat de permis tacite PC01440623P0009

26/10/2023

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440623U0023

26/10/2023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Saint Martin et Rue de Québec en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

25/10/2023

Arrêté Municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Hameau Saint Léger en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

25/10/2023

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 Octobre 2023

23/10/2023

Retrait avant décision d’une déclaration préalable DP 01440623U0025

20/10/2023

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440623U0027

20/10/2023

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440623U0028

20/10/2023

Arrêté de non-opposition ç une déclaration préalable DP01440623U0024

20/10/2023

Composter c’est simple. Le SEROC vous accompagne

17/10/2023

Plan vigipirate

17/10/2023

Arrêté Municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue du Lavoir, Rue de Vaussieux et Rue des Sources en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin.

17/10/2023

Arrêté d’alignement – Impasse Hubert Lebailly – Parcelle B336

12/10/2023

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440623U0026

11/10/2023

Ordre du jour de la séance du 16 Octobre 2023

10/10/2023

Retrait avant décision d’un permis de construire PC01440623P0012

06/10/2023

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440623U0026

05/10/2023

Avis de dépôt permis de construire PC01440623P0016

05/10/2023

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Avis de dépôt d’une déclaration préalable DP01440623U0029

Arrêté Municipal Temporaire réglementant la circulation sur la route départementale n°82 entre Martragny et Rucqueville (Rue de Creully) à Moulins en Bessin

Certificat de permis tacite PC01440623P0009

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440623U0023

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Saint Martin et Rue de Québec en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

Arrêté Municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Hameau Saint Léger en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 Octobre 2023

Retrait avant décision d’une déclaration préalable DP 01440623U0025

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440623U0027

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440623U0028

Arrêté de non-opposition ç une déclaration préalable DP01440623U0024

Composter c’est simple. Le SEROC vous accompagne

Plan vigipirate

Arrêté Municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue du Lavoir, Rue de Vaussieux et Rue des Sources en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin.

Arrêté d’alignement – Impasse Hubert Lebailly – Parcelle B336

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440623U0026

Ordre du jour de la séance du 16 Octobre 2023

Retrait avant décision d’un permis de construire PC01440623P0012

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440623U0026

Avis de dépôt permis de construire PC01440623P0016

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