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Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville
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Auteur
Secrétariat Mairie
Avis de dépôt déclaration préalable DP01440623U0021
07/08/2023
Permis de Construire PC01440623P0007 – Rejet tacite suite à pièces complémentaires non fournies
07/08/2023
Arrêté préfectoral délimitant pour le département du Calvados, les secteurs où la présence de la loutre d’Europe est avérée et où l’usage des pièges de catégorie 2 est réglementé.
07/08/2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du 17 Juillet 2023
26/07/2023
Avis de dépôt Déclaration préalable DP01440623U0020
12/07/2023
Ordre du jour de la séance du 17 Juillet 2023
11/07/2023
Avis de dépôt Permis de Construire PC01440623P0010
10/07/2023
Arrêté préfectoral portant limitation ou interdiction provisoire des usages de l’eau dans le département du Calvados
10/07/2023
Avis de dépôt PC01440623P0009
05/07/2023
Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440623U0019
29/06/2023
Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440623U0016
29/06/2023
Arrêté Préfectoral fixant la liste et les modalités de destruction des animaux d’espèces classées susceptibles d’occasionner des dégâts dans le département du Calvados pour la période du 1er Juillet 2023 au 30 Juin 2024
26/06/2023
Arrêté de non-opposition à une délcaration préalable DP01440623U0018
23/06/2023
Arrêté de non-opposition à une délcaration préalable DP01440623U0013
23/06/2023
Arrêté accordant un permis de construire PC01440623P0006
20/06/2023
Arrêté accordant un modificatif de permis de construire délivré par le Maire au nom de la commune de Moulins en Bessin PC01440622P0008M01
15/06/2023
Arrêté accordant un permis de construire au nom de la commune de Moulins en Bessin PC01440623P0004
15/06/2023
Arrêté accordant un permis de construire au nom de la commune de Moulins en Bessin PC01440623P0003
15/06/2023
Avis de dépôt DP01440623U00019
08/06/2023
Arrêté Préfectoral relatif à la lutte obligatoire contre les ambroisies, la berce du Caucase et les chenilles processionnaires urticantes, dans le département du Calvados
07/06/2023
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