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Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville
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Auteur
Secrétariat Mairie
Arrêté Municipal 2025-4 règlementant la circulation et la stationnement pour l’année 2025 pour l’entreprise SVB
13/01/2025
Arrêté Municipal 2025-3 règlementant la circulation et la stationnement pour l’année 2025 pour l’entreprise SYNODIYA
13/01/2025
STM : Programme des activités du Relais Petite Enfance de janvier à avril 2025
10/01/2025
Arrêté préfectoral portant règlement général des débits de boissons et lieux de vente de tabac manufacturé dans le département du Calvados
09/01/2025
Attention !! Démarchages frauduleux
09/01/2025
Avis de dépôt PC 0144062500002
08/01/2025
Avis de dépôt PC 0144062500001
08/01/2025
Arrêté Municipal temporaire N°2025-2 règlementant la circulation et le stationnement Rue de l’Abbaye – Martragny
06/01/2025
CLIC du BESSIN : Agenda du 1 trimestre 2025
06/01/2025
Plan local d’urbanisme intercommunal (P.L.U.I) : Réunion publique le 15 janvier 2025 à 18 H 00 à la salle des fêtes de Martragny
06/01/2025
TER BESSIN délibération N°60/2024 : Mise en révision du SCOT au vu de l’analyse des résultats de son application
23/12/2024
TER BESSIN Délibération N°59/2024 Modification simplifiée N°2 du SCOT : Objectifs poursuivis et modalités de la concertation du public.
23/12/2024
TER’BESSIN Délibération N°58/2024 Modification simplifiée N°2 du SCOT : Mise en oeuvre de l’évaluation environnementale
23/12/2024
TER’BESSIN Arrêté prescrivant une procédure de modification N°2 du Schéma de Cohérence Territoriale du Bessin
23/12/2024
Arrêté portant retrait du permis de construire PC 01440623P0020
23/12/2024
Arrêté de non-opposition DP 01440624U0041
23/12/2024
Arrêté préfectoral n°CAB-BRS-2024-400 portant interdiction de la vente de produits chimiques, inflammables ou explosifs et interdisant leur transport ostensible et leur utilisation sur la voie publique à l’occasion des fêtes de fin d’année 2024 dans le département du Calvados
23/12/2024
Téléassistance : Conseil Départemental
18/12/2024
Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP 01440624OO40
18/12/2024
Avis de dépôt DP 01440624U0042
18/12/2024
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