Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Les agents de la société COVED (prestataire de la collecte des déchets)

Les agents de la COVED sont susceptibles d’effectuer une vente de calendriers en porte-à-porte au sein de notre commune.

Arrêté municipal portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public routier pour le déploiement du réseau très haut débit

Autorisation d’exploiter N°014 2023 299

Autorisation d’exploiter N°014 2023 204

ÉLECTIONS CHAMBRE D’AGRICULTURE DU CALVADOS : Avis de dépôt des listes électorales définitives

CLIC Mesures de protection

Avis de dépôt DP 01440624U0039

Avis de dépôt DP 01440624U0038

Arrêté Municipal 2024-71 portant alignement de voirie

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Du 5 Novembre 2024

Arrêté Municipal portant ouverture d’un débit de boisson temporaire pour le 24 novembre 2024

Arrêté temporaire de circulation N° 2024T0570 sur D158B et D82

Arrêté de non-opposition DP 01440624U0036

Avis de dépôt DP 01440624U0037

Arrêté de refus Permis de construire PC 01440623P009M01

Arrêté non-opposition DP 01440624U0035

Arrêté non-opposition DP 01440624U0034

Avis de dépôt DP 01440624U0035

Arrêté accordant un permis de construire PC 01440624P0010

Arrêté accordant un permis de construire modificatif PC 01440624P0003M01

« Articles plus anciens Articles plus récents »

© 2025 Moulins en Bessin — Site conçu avec WordPress

Mentions légalesHaut ↑