Secrétariat Mairie – Page 4 – Moulins en Bessin

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0006

08/08/2024

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la campagne de chasse 2024-2025

05/08/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0010

05/08/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0029

05/08/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0029

05/08/2024

Relais Petite Enfance – Programme de Septembre à Décembre 2024

05/08/2024

Arrêté préfectoral réglementant l’usage des pièges de catégorie 2 sur l’ensemble du département du Calvados compte-tenu de la présence de la loutre d’Europe.

18/07/2024

Elections des membres de la chambre d’agriculture. Avis de révision des listes électorales. Groupements professionnels

17/07/2024

Elections des membres de la chambre d’agriculture. Avis de révision des listes électorales. Electeurs individuels

17/07/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0020

17/07/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0028

17/07/2024

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

Relevé du 2 Juillet 2024

11/07/2024

L’association AIRE recrute : agents de propreté et agents d’espaces verts

11/07/2024

Retrouvez tout le détail du programme de l’Association de Développement Territorial Local du Bessin sur le site : www.adtlb.com

11/07/2024

Arrêté accordant un Permis d’Aménager PA01440624D0001

09/07/2024

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0005

09/07/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0021

09/07/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0027

09/07/2024

Arrêté municipal temporaire de voirie portant autorisation de stationnement sur le parking devant le City Stade (Coulombs) -Moulins en Bessin

09/07/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0025

08/07/2024

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0006

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la campagne de chasse 2024-2025

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0010

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0029

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0029

Relais Petite Enfance – Programme de Septembre à Décembre 2024

Arrêté préfectoral réglementant l’usage des pièges de catégorie 2 sur l’ensemble du département du Calvados compte-tenu de la présence de la loutre d’Europe.

Elections des membres de la chambre d’agriculture. Avis de révision des listes électorales. Groupements professionnels

Elections des membres de la chambre d’agriculture. Avis de révision des listes électorales. Electeurs individuels

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0020

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0028

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

L’association AIRE recrute : agents de propreté et agents d’espaces verts

Retrouvez tout le détail du programme de l’Association de Développement Territorial Local du Bessin sur le site : www.adtlb.com

Arrêté accordant un Permis d’Aménager PA01440624D0001

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0005

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0021

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0027

Arrêté municipal temporaire de voirie portant autorisation de stationnement sur le parking devant le City Stade (Coulombs) -Moulins en Bessin

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0025

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