Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

L’association Moulins en Bessin Temps libre vous présente les activités de la saison 2024-2025

Récépissé de dépôt d’une demande de modification d’un permis délivré en cours de validité PC01440624P0007.

Arrêté municipal portant autorisation de stationnement sur le parking situé rue de Verdun à Cully – Moulins en Bessin

Semaine bleue du 30 Septembre au 6 Octobre 2024. Thème « Bougeons ensemble, gardons la flamme ! »

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440623P0014M01

Arrêté préfectoral portant transfert de désignation de l’organisme unique de gestion collective pour les prélèvements d’eau destinés à l’irrigation agricole sur le périmètre de la zone de répartition des eaux des nappes et bassins du Bajo-Bathonien dans les départements du Calvados et de l’Orne

Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 Juin 2024

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

Relevé du 19 Août 2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 Août 2024

Arrêté préfectoral portant approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) des infrastructures de transport terrestre du réseau national dans le Calvados

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0008

Arrêté 2024-62 de voirie portant alignement de voirie

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0007

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0031

Ordre du jour de la séance du 19 Août 2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0011

Camion des Femmes

La communauté de communes par l’intermédiaire de l’association Itinéraires Caen & Lisieux offre aux habitants de Seulles Terre et Mer, l’accueil des habitants dans le Camion des Femmes sur le territoire. Le Camion des Femmes sillonne, à bord d’un van… Lire la suite →

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0030

Arrêté portant retrait d’une décision de non-opposition à la demande du pétitionnaire. Déclaration Préalable DP01440623U0011

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0006

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