Secrétariat Mairie – Page 6 – Moulins en Bessin

Arrêté municipal portant sur le refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au président de l’EPCI Seulles Terre et Mer

13/06/2024

Arrêté municipal portant ouverture d’un débit de boissons temporaire

au RPI de Coulombs pour la kermesse du 23 Juin 2024

13/06/2024

Arrêté autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département du Calvados en 2024 du 15 Juin 2024 jusqu’à l’ouverture générale de la chasse pour la saison 2024-2025

13/06/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Rue de Creully en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

13/06/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Chemin du Val – Coulombs à Moulins en Bessin

12/06/2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 Juin 2024

12/06/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Chemin de Calais et Rue de Sainte Croix Grand Tonne – Coulombs à Moulins en Bessin

11/06/2024

Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 Avril 2024

11/06/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0007

11/06/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0027

10/06/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0026

10/06/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0025

06/06/2024

2024-45 Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de Vaux à Martragny – Moulins en Bessin

A compter du lundi 17 Juin 2024

05/06/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0006

05/06/2024

Ordre du jour de la séance du 10 Juin 2024

03/06/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0024

03/06/2024

Arrêté 2024-38 de voirie portant alignement de voirie

31/05/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0022

31/05/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0023

31/05/2024

Arrêté préfectoral n°CAB BRS 2024-140 portant interdiction temporaire du port et du transport d’armes, toutes catégories confondues, de répliques d’armes à feu, d’imitations ou d’armes factices et de tout objet ayant l’apparence d’une arme à feu toutes catégories confondues du jeudi 30 mai 2024 à 00h01 au lundi 10 juin 2024 à 08h00.

30/05/2024

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Arrêté municipal portant sur le refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au président de l’EPCI Seulles Terre et Mer

Arrêté municipal portant ouverture d’un débit de boissons temporaire

Arrêté autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département du Calvados en 2024 du 15 Juin 2024 jusqu’à l’ouverture générale de la chasse pour la saison 2024-2025

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Rue de Creully en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Chemin du Val – Coulombs à Moulins en Bessin

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 Juin 2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Chemin de Calais et Rue de Sainte Croix Grand Tonne – Coulombs à Moulins en Bessin

Procès Verbal du Conseil Municipal du 15 Avril 2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0007

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0027

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0026

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0025

2024-45 Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de Vaux à Martragny – Moulins en Bessin

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0006

Ordre du jour de la séance du 10 Juin 2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0024

Arrêté 2024-38 de voirie portant alignement de voirie

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0022

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0023

La vie de votre commune

VIE PRATIQUE

LIENS UTILES