Secrétariat Mairie – Page 8 – Moulins en Bessin

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0023

31/05/2024

Arrêté préfectoral n°CAB BRS 2024-140 portant interdiction temporaire du port et du transport d’armes, toutes catégories confondues, de répliques d’armes à feu, d’imitations ou d’armes factices et de tout objet ayant l’apparence d’une arme à feu toutes catégories confondues du jeudi 30 mai 2024 à 00h01 au lundi 10 juin 2024 à 08h00.

30/05/2024

Composter c’est simple.

29/05/2024

Prévention contre la Peste Porcine Africaine (PPA)

29/05/2024

Arrêté préfectoral autorisant des opérations de destruction de la population de sangliers dans le Calvados

22/05/2024

Arrêté accordant un modificatif de permis de construire délivré par e maire au nom de la commune de Moulins en Bessin PC01440623P0006M01

17/05/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0019

17/05/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant le stationnement parking de l’ancienne mairie 21 Rue de Verdun à Cully – Moulins en Bessin

Le 22 Mai 2024 de 8h00 à 12h30

16/05/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Impasse Hubert Lebailly en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

A compter du lundi 20 mai 2024

16/05/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0016

15/05/2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0005

15/05/2024

Avis de dépôt Permis d’Aménager PA01440624D0001

15/05/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0021

15/05/2024

Arrêté fixant pour la saison cynégétique 2024-2025, les nombres minimum et maximum d’animaux à prélever dans le département du Calvados pour les espèces soumises à plan de chasse tels que le chevreuil, le daim ainsi que le cerf Elaphe, en dehors de l’Unité de Gestion Interdépartementale Calvados-Manche

13/05/2024

Arrêté d’ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil, daim et renard à partir du 1er juin 2024 et jusqu’à l’ouverture générale de la chasse saison 2024/2025

13/05/2024

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440624U0020

02/05/2024

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440624U0019

02/05/2024

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440624U0018

02/05/2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0017

02/05/2024

Arrêté Municipal portant ouverture d’un débit de boissons temporaire le dimanche 30 Juin 2024

30/04/2024

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0023

Composter c’est simple.

Prévention contre la Peste Porcine Africaine (PPA)

Arrêté préfectoral autorisant des opérations de destruction de la population de sangliers dans le Calvados

Arrêté accordant un modificatif de permis de construire délivré par e maire au nom de la commune de Moulins en Bessin PC01440623P0006M01

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0019

Arrêté municipal temporaire réglementant le stationnement parking de l’ancienne mairie 21 Rue de Verdun à Cully – Moulins en Bessin

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Impasse Hubert Lebailly en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0016

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0005

Avis de dépôt Permis d’Aménager PA01440624D0001

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0021

Arrêté d’ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil, daim et renard à partir du 1er juin 2024 et jusqu’à l’ouverture générale de la chasse saison 2024/2025

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440624U0020

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440624U0019

Avis de dépôt déclaration préalable DP01440624U0018

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0017

Arrêté Municipal portant ouverture d’un débit de boissons temporaire le dimanche 30 Juin 2024

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