Secrétariat Mairie – Page 8 – Moulins en Bessin

Camion des Femmes

La communauté de communes par l’intermédiaire de l’association Itinéraires Caen & Lisieux offre aux habitants de Seulles Terre et Mer, l’accueil des habitants dans le Camion des Femmes sur le territoire. Le Camion des Femmes sillonne, à bord d’un van… Lire la suite →

12/08/2024

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 Juin 2024

Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 Août 2024

Arrêté préfectoral portant approbation du plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) des infrastructures de transport terrestre du réseau national dans le Calvados

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0008

Arrêté 2024-62 de voirie portant alignement de voirie

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0007

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0031

Ordre du jour de la séance du 19 Août 2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0011

Camion des Femmes

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0030

Arrêté portant retrait d’une décision de non-opposition à la demande du pétitionnaire. Déclaration Préalable DP01440623U0011

Arrêté accordant un Permis de Construire PC01440624P0006

Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la campagne de chasse 2024-2025

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0010

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0029

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0029

Relais Petite Enfance – Programme de Septembre à Décembre 2024

Arrêté préfectoral réglementant l’usage des pièges de catégorie 2 sur l’ensemble du département du Calvados compte-tenu de la présence de la loutre d’Europe.

La vie de votre commune

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