Secrétariat Mairie – Page 9 – Moulins en Bessin

Cette opération est ouverte à tous (particuliers, propriétaires, agriculteurs, associations, collectivités, entreprises …). Commande à retourner avant le 28 Juin 2024.

08/04/2024

SEROC – Compostage

Modalités de réservation et retrait des composteurs : 1) Je réserve mon composteur – sur le site du SEROC : https://seroc14.fr/reduire/compostage/reserver-mon-composteur/ – je choisis où et quand je peux le récupérer (si les lieux/dates ne me conviennent pas, je réserve… Lire la suite →

08/04/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0016

02/04/2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0015

02/04/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Chemin de Calais et Rue du Marronnier – Coulombs à Moulins en Bessin

A compter du 2 Avril 2024

28/03/2024

Arrêté accordant un Permis de Construire au nom de la commune de Moulins en Bessin PC01440624P0003

28/03/2024

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Saint Martin en agglomération de Cully à Moulins en Bessin

A compter du lundi 8 Avril 2024

27/03/2024

Sursis à statuer visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l’artificialisation des sols

27/03/2024

Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0017

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Impasse du Moulin en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin.

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue Richemont en agglomération de Cully à Moulins en Bessin.

ADMR : soutien à la parentalité

Arrêté de non opposition à une déclaration préalable DP01440624U0012

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0017

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 15 Avril 2024

Arrêté de non opposition à une déclaration préalable DP01440624U0014

Avis de dépôt du Permis de Construire PC01440623P0006M01

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Chemin Banquet en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin.

Arrêté préfectoral déclarant d’intérêt général le programme pluriannuel de restauration des milieux aquatiques sur le bassin versant de la Seulles et de ses affluents sur les communes de Moulins en Bessin, Lingèvres, Hottot-les-Bagues, Saint-Vaast-sur-Seulles et Tessel

Ordre du jour de la séance du 15 Avril 2024

Ter Bessin et les Chambres d’agriculture de Normandie ont mis en place un programme de valorisation de bocage qui passe par la mise en place d’une commande groupée de plants d’arbres et d’arbustes. Bénéficiez d’un tarif préférentiel.