Moulins en Bessin

Commune nouvelle : Coulombs, Cully, Martragny, Rucqueville

Auteur Secrétariat Mairie

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0007

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0027

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0026

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0025

2024-45 Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation et le stationnement Rue de Vaux à Martragny – Moulins en Bessin

A compter du lundi 17 Juin 2024

Avis de dépôt Permis de Construire PC01440624P0006

Ordre du jour de la séance du 10 Juin 2024

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0024

Arrêté 2024-38 de voirie portant alignement de voirie

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0022

Avis de dépôt Déclaration Préalable DP01440624U0023

Arrêté préfectoral n°CAB BRS 2024-140 portant interdiction temporaire du port et du transport d’armes, toutes catégories confondues, de répliques d’armes à feu, d’imitations ou d’armes factices et de tout objet ayant l’apparence d’une arme à feu toutes catégories confondues du jeudi 30 mai 2024 à 00h01 au lundi 10 juin 2024 à 08h00.

Composter c’est simple.

Prévention contre la Peste Porcine Africaine (PPA)

Arrêté préfectoral autorisant des opérations de destruction de la population de sangliers dans le Calvados

Arrêté accordant un modificatif de permis de construire délivré par e maire au nom de la commune de Moulins en Bessin PC01440623P0006M01

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0019

Arrêté municipal temporaire réglementant le stationnement parking de l’ancienne mairie 21 Rue de Verdun à Cully – Moulins en Bessin

Le 22 Mai 2024 de 8h00 à 12h30

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation Impasse Hubert Lebailly en agglomération de Martragny à Moulins en Bessin

A compter du lundi 20 mai 2024

Arrêté de non-opposition à une déclaration préalable DP01440624U0016

« Articles plus anciens Articles plus récents »

© 2025 Moulins en Bessin — Site conçu avec WordPress

Mentions légalesHaut ↑